Déposée par voie électronique le 16 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 PUBLICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TV FOR SHOPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 PUBLICITE domicilié(e) 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 949 031 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TV FOR SHOPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257175.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M6 PUBLICITE, Société par actions simplifiée - 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France - SIREN 340949031
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Produits de l'imprimerie ; papeterie ; papier et carton d'emballage ; livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; publications imprimées ; reproductions et représentations graphiques ; atlas ; cartes géographiques et plans ; journaux de bandes dessinées ; catalogues, brochures ; almanachs et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; supports pour photographies en papier et carton adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; agendas ; produits de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; instruments de dessin ; instruments d`écriture ; fournitures scolaires ; stylos et crayons, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, cartes de souhaits ; cartes de voeux musicales ; affiches, autocollants (articles de papeterie) ; décalcomanies ; billets (tickets) ; portraits ; aquarelles ; dessins, images ; lithographies, gravures, photogravures ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; aquarelles ; objets d`art gravés ou lithographiés ; drapeaux et écussons en papier ;
Publicité ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques et téléphoniques ; diffusion de messages et d`annonces publicitaires sur téléphones mobiles ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d`entreprises commerciales ou industrielles ; location de temps et d`espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; services de mercatique et de marchandisage en ligne ; marketing, y compris en ligne ; organisation et gestion d`actions de fidélisation et de stimulations commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; conseils, informations ou renseignements d`affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d`expositions, de manifestations, et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; information statistique ; services d`abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d`abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé ; services de relations publiques et conseils en relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; compilation et transcription de données et de messages publicitaires ; services de comparaison de prix, y compris en ligne ; services d`abonnements téléphoniques et radiotéléphoniques ; abonnements à des services de radiomessagerie ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services d`abonnements à des journaux pour des tiers ; services d`abonnements à des bases de données commerciales ; promotion des ventes pour des tiers, y compris en ligne ou par réseau de téléphonie mobile ; mise à jour de documentation publicitaire et de catalogues électroniques en ligne ; mise en pages à buts publicitaires, y compris en ligne ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; sondages d'opinion ; recherche de parraineurs ; production de films publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revue de presse ; télémarketing ; services de secrétariat ;
Affaires financières, monétaires et bancaires ; opérations de change et de compensation ; services d`assurances ; analyse financière ; consultation en matière financière ; constitution et investissement de capitaux ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; services de financement encadrés dans un programme de fidélité ; émission de chèques-cadeaux ; services de financement par le biais de cartes d`adhérents ; émission de bons de valeur ; émission de chèques cadeaux, de chèques de voyages, de bons à valoir sur l`achat de produits ou services ; émission de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ; émission de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ; émission de cartes de crédits ; parrainage financier , services d`agence de crédit ; services de banque directe [home-banking] ; transfert électronique de fonds ; dépôt de valeurs ;
Télécommunications ; agences de presse et d`informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission d`information par voie télématique ; transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par terminaux d`ordinateurs ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d`informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d`images assistée par ordinateurs ; service de transmission d`informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d`accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d`accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat ; location de temps d`accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l`internet ; informations en matière de télécommunications ; location d`appareils de télécommunication ; services téléphoniques ; services de télédiffusion comprenant l`exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion d`émissions télévisées et de films, et en particulier de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; transmission de données en flux continu (streaming) ; transmission de fichiers numériques ;
Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition, y compris en ligne, de livres, de revues, d'enregistrements sonores et vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; prêt de livres ; production de spectacles, de films (autres que publicitaires), de téléfilms, d`émissions de télévision, d`émissions musicales ; production de films (autres que publicitaires) sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de films (autres que publicitaires), de films cinématographiques et d'enregistrements sonores ; location d`appareils de projection de cinéma ; location de décors de spectacles et de théâtre ; organisation de concours en matière d`éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d`imprésarios) ; services d`artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles ; représentations théâtrales ; services de studios d`enregistrement et de studios de cinéma ; services d`orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de billetterie (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à partir d`un réseau informatique ; microédition ; informations en matière de divertissement ; montage, production, et location de films (autres que publicitaires), de vidéos et de programmes de télévision ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; services de discothèques et de disc-jockeys ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; mise à disposition en ligne de vidéos et de musique non téléchargeables ; organisation de loteries ; production musicale ;
Reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location de logiciels ; élaboration (conception) ; de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; dessin industriel ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
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